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Dépréciation des immobilisations



Etapes à effectuer lors d'une dépréciation d'immobilisation

Déprécier une immobilisation revient à constater sa perte de valeur. Les dépréciations ont un caractère réversible et répondent au principe prudence.

1-     Recherche d'indices de perte de valeur
2-     Test de dépréciation
3-     Ecritures
4-     Ajustements postérieurs

I - Indices de perte de valeur

Il y a deux types d'indices de perte de valeur : les indices externes ou internes à l'entreprise :

Indices externes :
- Baisse de la valeur de marché (indépendamment du temps ou de l'utilisation de l'immobilisation).
- Changements importants dans l'environnement extérieur de l'entreprise (technique, économique, juridique, marché, taux d'interêt/rendement...)

Indices internes:
- Obsolescence ou dégradation physique non prévues par le plan d'amortissement (cela nécessite une dépréciation et non pas un amortissement exceptionnel).
- Changements importants dans le mode d'utilisation de l'immobilisation.
- Performances inférieures aux prévisions.

II - Test de dépréciation

Le test de dépréciation se conduit en 5 étapes : 

1- Détermination de la Valeur d'Usage (VU) et de la Valeur Vénale (VV ) de l'immobilisation.
2- Détermination de la Valeur Actuelle de l'immobilisation (montant le plus élevé entre la VV et la VU).
3- Comparaison de la Valeur Nette Comptable (VNC) et de la valeur actuelle (VA).
4- Si la valeur actuelle  de l'année en cours est inférieure à la VNC de l'année en cours alors, il y a aura dépréciation.
5- Si l'immobilisation est amortissable, il faudra effectuer un réajustement du plan d'amortissement.

1)  Détermination de la Valeur d'Usage et de la Valeur Vénale

Valeur d'usage = Valeur des avantages économiques futurs attendus de l'utilisation et de la sortie du patrimoine de l'immobilisation.
Elle est calculée à partir des estimations des avantages futurs attendus, en fonction des flux net de trésorerie attendus.
Si ces critères ne sont pas pertinents, d'autres critères seront retenus.

Valeur vénale = Montant qui pourrait être obtenu, à la date de clôture, par la vente d'un actif lors d'une transaction conclue dans des conditions normales de marché (ce montant est calculé net des coûts de sortie).
Les coûts de sortie correspondent aux coûts directement attribuables à la sortie d'un actif, à l'exclusion des charges financières et de la charge d'impôt sur le résultat.

2) Détermination la Valeur Actuelle

Valeur actuelle =  valeur la plus élevée entre VU et VV.
Si VU > VV : Valeur actuelle = valeur d'usage.
Si VU < VV : Valeur actuelle = valeur vénale.

3) Comparaison de la VA et de la VNC

VNC = Valeur d'origine – Cumul des amortissements comptables
Si VA ≥ VNC : Pas de dépréciation.
Si VA ≤ VNC : Dépréciation.

4) Détermination du montant de la dépréciation (si VA < VNC)

Montant de la dépréciation comptable = VNC - VA

5) Réajustement du plan d'amortissement (si l'immobilisation est amortissable)

Dans ce cas, la nouvelle base amortissable est la VNC réelle
VNC réelle = VNC provisoire de l'année -/+ dépréciations/reprises
VNC provisoire = Valeur d'origine – Cumul des amortissements comptables.

III - Les écritures notifiant la dépréciation et la reprise de dépréciation

 Dépréciation :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

6816 

29xx

 

Dotations aux dépréciations d'immobilisations 

Dépréciations des immobilisations 

Clôture de l'exercice; Dépréciation

Mt dépréciation de l'année

 

  

Montant

  

                                                                                                                           

Reprise :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

29xx

  7816
  

Dépréciations des immobilisations 

Reprises sur dépréciation des immobilisations

Clôture de l'exercice ; Reprise dépréciation

Mt reprise de l'année

 

Montant

 

IV - Ajustements postérieurs concernant la dépréciation d'une immobilisation

Si la dépréciation nécessaire a augmenté, le calcul de la dotation complémentaire est le suivant :
Dotation complémentaire = Dépréciation nécessaire – dépréciation existante.

Si la dépréciation nécessaire a diminué, le calcul de la reprise est le suivant :
Reprise = Dépréciation existante – Dépréciation nécessaire. 





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