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Réductions sur les achats et les ventes



I - Rappels

Les réductions à caractère commercial : Rabais, Remise, Ristourne
Les réductions à caractère financier : Escomptes de règlement (ex : accordés lorsque paiement anticipé)

Le calcul du montant TTC est le suivant (cf. fiche Etablissement d'une facture) : 

Eléments de calcul

Comptes concernés

Brut HT
-  Rabais/Remise/Ristourne 1

 

= Net commercial 1
- Rabais/Remise/Ristourne 2     

 

= Net commercial 2
- Escompte

607 / 707
775 / 675 

= Net financier
+ Port

 
624 / 7084

= Net HT
+ TVA


44566 / 44571 

= Total TTC

401 / 411  


II - Comptabilisation des réductions à caractère commercial

A) Comptabilisation d'une facture classique avec RRR

Pour comptabiliser les achats et ventes on prend le net commercial. Il s'agit du montant brut HT auquel les RRR ont été soustraits (ce calcul est déja effectué dans la facture).

B) Compatbilisation des RRR accordés après facture

Si les réductions ont été accordées après livraison et facturation, il faut les enregistrer distinctement :

1. Chez le fournisseur

Quand on accorde des RRR (709), cela diminue le compte produit et diminue les créances clients : 

Compte

Libellé

Débit

Crédit

709
44571
                  411

 

RRR accordés par l'entreprise
Etat, TVA collectée
                                               Clients

RRR accordés : Facture d'avoir n°AVxxx

Mt HT de la RRR
TVA

 
 
Mt TTC de la RRR

 

Les RRR accordés diminuent les produits de vente : on débite le compte de produit 709.
S'il y a une baisse de produit, la TVA collectée diminue aussi : on débite le compte de passif 44571.
Si on accorde des RRR, les créances clients diminuent : on crédite le compte d'actif 411.
NB : Le 9 en 3ème position de l'intitulé du compte (609/709) indique que ces 2 comptes fonctionnent dans le sens inverse de leurs comptes de rattachement. 

2. Chez le client

Quand on obtient des RRR (609), cela diminue les charges, ainsi que les dettes envers le fournisseur : 

Compte

Libellé

Débit

Crédit

401
                  609
              44566

Fournisseur
                   RRR obtenus sur achats
             Etat, TVA déductible sur ABS

RRR obtenus : Facture d'avoir n° AVxxxx

Mt TTC RRR

 

 
Mt HT RRR
TVA

RRR: rabais, remises, ristournes       ABS : autres biens et services

Les RRR obtenus diminuent les charges d'achat : on crédite le compte de charge 609.
Si les charges diminuent, la TVA déductible aussi : on crédite le compte d'actif 44566.
Si on obtient des RRR, la dette fournisseur diminue : on débite le compte de passif 401.

III - Comptabilisation des réductions à caractère financier

Dans les deux cas (escomptes figurant sur la facture d'achat ou sur une facture disctincte) les escomptes financiers sont comptabilisés à part.

A) Comptabilisation d'une facture classique avec escompte financier

1. Chez le fournisseur

Lorsque l'on accorde un escompte financier pour règlement anticipé, c'est une charge en plus pour le fournisseur : en échange d'un règlement antérieur à la facture il accepte d'accorder  une réduction supplémentaire :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

411
665
                  701
              44571

Client
Escomptes accordés
                                 Ventes de …
                        Etat, TVA collectée

Facturation : Facture n° N…

Mt TTC
Escompte HT

 

Mt HT
TVA sur net financier

 

Les escomptes accordés correspondent  à une hausse des charges pour le fournisseur : augmentation du compte de charge 665 en le débitant.
Bien qu'il y ait hausse des charges pour le fournisseur, il y a toujours augmentation des créances clients car ce dernier doit régler la facture (net commercial – escomptes + TVA calculée sur net financier)  : débit du compte d'actif 411.
Il y a eu vente(s) donc il y a une hausse du compte de produit 701 en le créditant et une hausse de la TVA collectée (crédit du compte de passif 44571).

2. Chez le client

Lorsque l'on nous accorde un escompte financier pour règlement anticipé, c'est un produit en plus pour le client : en échange d'un règlement antérieur à la facture, une réduction supplémentaire est accordée :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

6…
44566

765
401

Achat de …
Etat, TVA déductible sur ABS.

Escomptes  obtenus
Fournisseurs

Facturation : Facture n° N…

Net commercial
TVA sur net financier

 

 

 
Escompte HT
Mt TTC 

 

Les escomptes obtenus augmentent le compte de produit : crédit du compte 765.
La hausse des achats se traduit par un débit du compte de charge 6xxx.
Les dettes fournisseurs sont donc augmentées en créditant le compte de passif 401.
La TVA déductible est aussi augmentée à l'actif par un débit du compte 44566.

B) Comptabilisation d'escomptes après facturation

Il faut suivre le même raisonnement que pour la comptabilisation de l'escompte sur une facture classique :

1. Chez le fournisseur

Compte

Libellé

Débit

Crédit

665
44571
                  411

 

Escomptes accordés
Etat, TVA collectée
                                               Clients

Escomptes accordés : Facture d'avoir n° AVxxx

Escompte HT
TVA



Mt TTC de l'escompte

 

Hausse des charges liée à l'escompte : débit du compte de charge 665.
Baisse de la TVA collectée liée à la hausse des charges : crédit du compte de passif 44571.
Baisse des créances clients suite à l'escompte accordé : crédit du compte d'actif 411.

2. Chez le client

Compte

Libellé

Débit

Crédit

401

765
44566

Fournisseur

Escomptes obtenus
Etat, TVA déductible sur ABS

Escomptes obtenus : Facture d'avoir n° AVxxxx

Mt TTC de l'escompte

 

 

Mt HT
TVA

 

Hausse des escomptes obtenus, donc hausse du compte de produit : crédit du compte 765.
Hausse des escomptes obtenus donc baisse des dettes fournisseurs : crédit du compte de passif 401.
Baisse des dettes donc baisse de la TVA déductible : crédit du compte d'actif 44566.

Dans le cas où des RRR et escomptes étaient présents sur la facture mais que le client renvoie des marchandises (avoir) :

- On retourne les escomptes et RRR accordés auparavant car si le montant de la vente/achat diminue, le montant des RRR/Escomptes doit diminuer aussi proportionnellement
- Chez le vendeur :  on diminue les RRR accordées par un débit du compte 709 et les escomptes accordées par un crédit du compte 665
La TVA collectée sur le montant de l'avoir est inscrite au crédit du compte 44571.
- Chez le client : on diminue les RRR obtenus par un crédit du compte 609 et les escomptes obtenus par un débit du compte 765.
La TVA déductible sur le montant de l'avoir est inscrite au crédit du compte 44556.





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