L'évaluation des titres à la clôture : dépréciation

À chaque clôture d'exercice, l'entreprise doit comparer la valeur de ses titres en portefeuille à leur coût d'entrée et constater, le cas échéant, une perte de valeur. La dépréciation des titres à la clôture et sa comptabilisation constituent un passage quasi obligé des sujets d'UE 10 : le calcul est simple en apparence, mais les pièges (compensation interdite, ajustement des dépréciations antérieures, choix du bon compte) coûtent chaque année de précieux points aux candidats.

La valeur d'inventaire des titres : quelle référence retenir ?

À la clôture, la valeur d'inventaire à retenir est la valeur actuelle des titres, qui dépend de leur catégorie :

Titres de participation (261) : ils sont évalués à leur valeur d'utilité, c'est-à-dire ce que l'entreprise accepterait de décaisser pour obtenir cette participation si elle avait à l'acquérir. Cette valeur s'apprécie à partir de critères objectifs (cours de Bourse, actif net, rentabilité) et de critères prévisionnels (perspectives de rentabilité, conjoncture, capitaux propres), à condition que leur évolution ne résulte pas de circonstances accidentelles. Aucune méthode n'étant entièrement satisfaisante à elle seule, il est recommandé d'en croiser plusieurs.
TIAP (273) : mêmes critères d'estimation, dans une logique de rentabilité de portefeuille à long terme.
Autres titres immobilisés (271, 272) et VMP (50) : pour les titres cotés, on retient le cours moyen du dernier mois de l'exercice ; pour les titres non cotés, la valeur probable de négociation (valeur mathématique, valeur de rendement, prix constaté lors de transactions similaires).

Cas particulier : les actions propres détenues explicitement en vue d'une réduction de capital ne sont jamais dépréciées, leur inscription équivalant dès l'origine à une réduction des capitaux propres. De même, les titres faisant l'objet d'une opération de couverture ne sont pas dépréciés pour la baisse couverte.

Le test de dépréciation : ligne à ligne, sans compensation

La comparaison entre la valeur actuelle et la valeur nette comptable s'effectue élément par élément. Aucune compensation n'est admise entre des lignes de titres présentant des caractéristiques différentes : une plus-value latente sur les titres A ne peut pas absorber une moins-value latente sur les titres C. La plus-value latente, conformément au principe de prudence, n'est jamais comptabilisée ; seule la moins-value latente donne lieu à dépréciation.

La comptabilisation de la dépréciation des titres à la clôture

Lorsque la valeur d'inventaire est inférieure au coût d'entrée, on enregistre une dotation :

au débit du 68662 « Dotations aux dépréciations des immobilisations financières » (titres immobilisés) ou du 68665 « Dotations aux dépréciations des VMP » ;
au crédit du compte de dépréciation adapté : 2961 (titres de participation), 2971 (titres immobilisés autres, droit de propriété), 2972 (titres immobilisés, droit de créance), 2973 (TIAP) ou 590 (VMP).

Les exercices suivants, on raisonne par ajustement : on compare la dépréciation nécessaire au 31/12/N à la dépréciation existante au 31/12/N-1. Si elle doit augmenter, on dote le complément ; si elle doit diminuer ou disparaître, on reprend l'excédent au crédit du compte 786 « Reprises sur dépréciations - éléments financiers ».

Exemple chiffré

Prenons le cas de la société Castel, qui détient en TIAP :

Titres A : 150 titres acquis 200 EUR l'unité le 10 avril N-1 ; valeur d'inventaire de 185 EUR fin N-1, puis 180 EUR fin N.
Titres C : 250 titres acquis 500 EUR l'unité le 30 mai N ; valeur d'inventaire de 470 EUR fin N.

Au 31/12/N-1, seule la ligne A est en moins-value latente : dépréciation nécessaire = 150 x (200 - 185) = 2 250 EUR. Aucune dépréciation n'existait auparavant, on dote donc 2 250 EUR :

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
68662	Dotations aux dépréciations des immobilisations financières	2 250,00
2973	Dépréciation des TIAP - titres A		2 250,00

Au 31/12/N :

Titres A : dépréciation nécessaire = 150 x (200 - 180) = 3 000 EUR ; dépréciation existante = 2 250 EUR ; dotation complémentaire = 750 EUR.
Titres C : dépréciation nécessaire = 250 x (500 - 470) = 7 500 EUR ; dotation = 7 500 EUR.

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
68662	Dotations aux dépréciations des immobilisations financières	8 250,00
2973	Dépréciation des TIAP - titres A		750,00
2973	Dépréciation des TIAP - titres C		7 500,00

Remarquez que chaque ligne de titres est testée isolément : si la société avait détenu des titres B en plus-value latente, ils n'auraient donné lieu à aucune écriture et n'auraient en rien réduit les dotations sur A et C.

Le sort de la dépréciation à la cession

Lors de la cession de titres dépréciés, la valeur de sortie est le coût d'entrée, sans tenir compte de la dépréciation. Celle-ci, devenue sans objet, est reprise au crédit du compte 7866 « Reprises sur dépréciations des éléments financiers ». Oublier cette reprise fausse le résultat financier de l'exercice de cession.

Les erreurs fréquentes

Compenser les plus-values latentes d'une ligne de titres avec les moins-values latentes d'une autre : le test s'effectue élément par élément.
Comptabiliser une plus-value latente : le principe de prudence l'interdit, seule la dépréciation est enregistrée.
Doter chaque année la dépréciation totale au lieu du seul ajustement par rapport à la dépréciation existante.
Confondre les comptes : 590 pour les VMP, 296x/297x pour les titres immobilisés ; 68665 pour les VMP, 68662 pour les immobilisations financières.
Évaluer des titres cotés au cours du 31 décembre au lieu du cours moyen du dernier mois.
Oublier la reprise de la dépréciation (7866) lors de la cession des titres.

FAQ

Comment évalue-t-on les titres de participation à la clôture ?

À leur valeur d'utilité : le montant que l'entreprise accepterait de décaisser pour acquérir cette participation. Elle s'estime en croisant des critères objectifs (cours de Bourse, actif net, rentabilité) et prévisionnels (perspectives de rentabilité, conjoncture), hors circonstances accidentelles.

Peut-on compenser les plus et moins-values latentes entre plusieurs lignes de titres ?

Non. Le test de dépréciation se fait élément par élément, sans aucune compensation entre titres de caractéristiques différentes. Les moins-values latentes sont dépréciées, les plus-values latentes sont ignorées.

Quels comptes utiliser pour déprécier des VMP ?

Le compte 68665 « Dotations aux dépréciations des VMP » au débit, et le compte 590 « Dépréciations des valeurs mobilières de placement » au crédit. La reprise s'effectue par le débit du 590 et le crédit du compte 786 correspondant.

Entraînez-vous

La société Opale détient 1 000 actions Zénith, classées en VMP, acquises 45 EUR l'unité. Au 31 décembre N-1, une dépréciation de 5 000 EUR avait été constatée. Au 31 décembre N, le cours moyen du dernier mois s'établit à 41 EUR. Calculez la dépréciation nécessaire au 31/12/N et enregistrez l'écriture d'ajustement.

Afficher le corrigé

Dépréciation nécessaire au 31/12/N : la valeur d'inventaire (41 EUR, cours moyen du dernier mois) est inférieure au coût d'entrée (45 EUR), soit une moins-value latente de 1 000 x (45 - 41) = 4 000 EUR.

Dépréciation existante : 5 000 EUR. Dépréciation nécessaire : 4 000 EUR. Il faut donc reprendre l'excédent : 5 000 - 4 000 = 1 000 EUR.

Compte	Intitulé	Débit	Crédit
590	Dépréciations des valeurs mobilières de placement	1 000,00
78665	Reprises sur dépréciations des VMP		1 000,00

Après cette écriture, le solde du compte 590 s'élève à 4 000 EUR, soit exactement la dépréciation nécessaire au 31/12/N. À l'inventaire, on ne dote ni ne reprend jamais en valeur absolue : on ajuste toujours la dépréciation existante.